Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANC VERT
Maurel Marchand

Numéro de dépôt :
944146
Date de dépôt :
22/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BANC VERT

Déposée le 22 janvier 1976 par Maurel Marchand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BANC VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maurel Marchand domicilié(e) (soc. à r. l.), 124, rue de Bellevue, Boulogne-sur-Seine (Hauts-de-Seine). - France.

La marque BANC VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BANC VERT est expirée depuis le 22 janvier 1986.

Maurel Marchand a également déposé les autres marques suivantes : MAUREL , MAUREL , MAUREL , MAUREL , (Marque figurative) , MAUREL , BANC VERT


Maurel Marchand - (soc. à r. l.), 124, rue de Bellevue, Boulogne-sur-Seine (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-497

Inscription - Transmission de propriété n°6046 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°112447 - Publication au BOPI

Produits diététiques et de régime, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, café, thé, cacao;chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.